Décharges pour les pièces non homologuées
Certains produits commercialisés par La Bécanerie sont
non homologués pour une circulation sur la voie publique, ils sont réservés à un usage strictement privé. Lorsque c'est le cas, une icône spécifique apparaît sur la fiche produit. Il en existe 4 différentes :
Aucune pièce soumise à une décharge ne sera vendue sans que cette dernière ait été signée par l'acheteur.
Pièce homologuée soumise à aucune condition particulière.
(Aucune décharge)
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Décharge de type 3
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Pièce strictement réservée à la compétition.
(Aucun produit concerné)
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Signature des décharges pour les commandes sur Internet :
En commandant sur notre site Internet des pièces soumises à des décharges,
vous assurez être majeur et vous engagez à utiliser les pièces dans le cadre des dispositions prévues par la loi. La validation de la commande a également lieu de validation de la ou des décharges concernées.
Prenez donc bien soin de lire les documents (téléchargeables ci-dessus) avant de valider votre commande.
Signature des décharges pour les commandes par courrier ou téléphone :
Les personnes commandant par courrier ou téléphone doivent impérativement
imprimer les décharges correspondantes aux produits commandés (en les téléchargeant au préalable ci-dessus),
les remplir et nous les retourner signées et accompagnées d'une copie recto-verso d'une pièce d'identité, carte d'identité ou permis de conduire (permet de vérifier que la personne est bien majeure).